Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES LOGES
MEA Gisèle

Numéro de dépôt :
4040129
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2023
CUVEE DES LOGES de MEA Gisèle

Présentation de la marque CUVEE DES LOGES

Déposée le 14 octobre 2013 par la société MEA Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CUVEE DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la société MEA Gisèle domicilié(e) 15 rue des Mondettes - 51160 - CHAMPILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 233 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Gisèle DEVAVRY, Mme MEA Gisèle domicilié(e) 15 rue des Mondettes - 51160 - CHAMPILLON - France.

La marque CUVEE DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES LOGES est expirée depuis le 14 octobre 2023.

MEA Gisèle a également déposé les autres marques suivantes : Diables Rouges , Perle de Sarment


MEA Gisèle - 15 rue des Mondettes - 51160 - CHAMPILLON - France - SIREN 501233225


Champagne Gisèle DEVAVRY, Mme MEA Gisèle - 15 rue des Mondettes - 51160 - CHAMPILLON - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.